Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 octobre 1997
IdentifiantLEGIARTI000006514278
Texte parentLEGITEXT000005624554
Référencearticle 1 de l'arrêté du 30 octobre 1997Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 9 de l'arrêté du 27 juin 1995 modifié susvisé est modifié comme suit : Remplacer : << classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, option Lettres et sciences humaines >> par : << classes de première et seconde année préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr, option Lettres >>.
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