Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 30 octobre 1997
IdentifiantLEGIARTI000006514280
Texte parentLEGITEXT000005624554
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 octobre 1997Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - Le tableau des horaires figurant dans l'annexe VI de l'arrêté du 27 juin 1995 susvisé est supprimé et remplacé par le tableau des horaires figurant en annexe du présent arrêté. L'annexe VII de l'arrêté précité, précisant les interrogations orales dans les classes préparatoires littéraires aux grandes écoles, est modifiée conformément à l'annexe du présent arrêté.
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