Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 24 mars 1998
IdentifiantLEGIARTI000006727090
Texte parentLEGITEXT000005625523
Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 mars 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'intitulé de l'arrêté du 7 juin 1996 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes : « Arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu au 2 du premier alinéa de l'article 39 du décret no 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail »
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