Article 1 LEGIARTI000006727090
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 24 mars 1998 modifiant l'arrêté du 7 juin 1996 relatif à l'organisation du concours spécial prévu à l'article 39 du décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié permettant l'accès au troisième cycle spécialisé des études médicales en vue de l'obtention du diplôme d'études spécialisées de médecine du travail
Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 2 avril 1998
NatureArrêté
Signé le24 mars 1998
Publié le2 avril 1998
Articles11 articles en vigueur
NORMESH9821210A
IdentifiantLEGITEXT000005625523
Article 2 LEGIARTI000006727091
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006727092
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006727093
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006727094
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006727095
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 7 LEGIARTI000006727096
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 8 LEGIARTI000006727097
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 9 LEGIARTI000006727098
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 10 LEGIARTI000006727099
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 11 LEGIARTI000006727089
1. La directrice des hôpitaux et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 mars 1998.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 7 juin 1996 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 2 avril 1998).