1. Il est interdit de détenir en vue de la vente, de mettre en vente, de vendre, de distribuer à titre gratuit les plantes énumérées ci-dessous, ainsi que les extraits de ces plantes et les produits en contenant, lorsqu'ils sont destinés à l'alimentation humaine :
2. 1. Plantes de la famille des Aristolochiaceae ;
3. 2. Autres plantes contenant des acides aristolochiques et des aristolactames :
4. Saururus cernuus (Saururaceae) ;
5. Schefferomitra subaequalis (Annoceae) ;
6. Goniothalamus sesquipedalis (Annoceae) ;
7. Stephania cepharantha (Menispermaceae) ;
8. Piper longum (Piperaceae) toutes les parties de la plante à l'exception du fruit ;
9. Piper boehmerifolium (Piperaceae) ;
10. Piper attenuatum (Piperaceae) ;
11. Piper hamiltonii (Piperaceae) ;
12. Doryphora sassafras (Monimiaceae) ;
13. 3. Autres plantes présentant un risque de confusion avec les précédentes :
14. Akebia quinata (Lardizabalaceae) ;
15. Akebia trifoliata (Lardizabalaceae) ;
16. Clematis armandii (Ranunculaceae) ;
17. Clematis montana (Ranunculaceae) ;
18. Cocculus laurifolius (Menispermaceae) ;
19. Cocculus orbiculatus (Menispermaceae) ;
20. Cocculus tribolus (Menispermaceae).