Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 3 juin 1998
IdentifiantLEGIARTI000006871315
Texte parentLEGITEXT000005626076
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 juin 1998Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le tableau 1 b de l'annexe I de l'arrêté du 8 janvier 1998 susvisé est remplacé par le tableau suivant : « TABLEAU 1 b « Teneurs limites en composés-traces organiques dans les boues ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 149 du 30/06/1998 page 9961 à 9962 =============================================
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