1. La direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer est ainsi constituée :
2. I. - La sous-direction des affaires économiques comprend :
3. - le département des affaires économiques ;
4. - le département des financements publics et de la programmation ;
5. - le département des affaires européennes ;
6. - le département de l'agriculture et de la pêche ;
7. - le département des infrastructures, des transports, de l'environnement, de l'énergie et du tourisme.
8. II. - La sous-direction de l'emploi, des affaires sociales, éducatives et culturelles comprend :
9. - le département des affaires sanitaires et sociales ;
10. - le département de l'emploi, de la formation et de l'insertion ;
11. - le département de l'habitat et de la politique de la ville ;
12. - le département de l'éducation, de la recherche et des actions culturelles et sportives.
13. III. - Sont placés auprès du directeur :
14. - le commandement du service militaire adapté ;
15. - la division des affaires générales ;
16. - la mission juridique ;
17. - la mission des synthèses.