Arrêté du 10 août 1998 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 25 août 2008.

TexteArrêté du 10 août 1998
IdentifiantLEGIARTI000019375131
Texte parentLEGITEXT000005626426
Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 août 1998 (version du 25 août 2008)Légifrance →

1. La liste des emplois prévue à l'article 4 du décret du 27 mai 1998 susvisé s'établit comme suit :

2. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Ain ;

3. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron ;

4. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Bouches-du-Rhône ;

5. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Corrèze (a compter du 7 décembre 2006) ;

6. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Côtes-d'Armor (a compter du 30 juin 2008) ;

7. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Deux-Sèvres ;

8. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Dordogne ;

9. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Drôme (a compter du 11 septembre 2006) ;

10. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Finistère (a compter du 29 juin 2007) ;

11. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Haut-Rhin (a compter du 15 juillet 2008) ;

12. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Haute-Savoie ;

13. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine ;

14. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Isère (a compter du 15 juillet 2008) ;

15. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire ;

16. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Loire-Atlantique ;

17. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Mayenne (a compter du 8 décembre 2006).

18. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Morbihan ;

19. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Moselle ;

20. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Pas-de-Calais ;

21. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Puy-de-Dôme ;

22. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Pyrénées-Atlantiques ;

23. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Sarthe ;

24. Directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Vendée ;

25. Directeur de l'agriculture et de la forêt de la Guadeloupe.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000019375131, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.