Arrêté du 15 décembre 1998 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 15 décembre 1998
IdentifiantLEGIARTI000006791541
Texte parentLEGITEXT000005627128
Référencearticle 1 de l'arrêté du 15 décembre 1998Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - Est ajouté à l'article 1er de l'arrêté du 29 février 1996 susvisé entre « infection à Haemophilus influenza B » et « oreillons » : « infections à pneumocoque ».

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006791541, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.