Arrêté du 5 mars 1999 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 5 mars 1999
IdentifiantLEGIARTI000006870930
Texte parentLEGITEXT000005627605
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mars 1999Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - I. - L'article 1er de l'arrêté du 17 avril 1981 susvisé est modifié comme suit : 1o Après les mots : « Anatidés « Oie des neiges (Anser caerulescens) », sont insérés les mots : « Oie à bec court (Anser brachyrhynchus) ; « Oie naine (Anser erythropus) ». 2o Après les mots : « Rallidés « Râle des genêts (Crex crex) », sont insérés les mots : « Talève sultane (Porphyrio porphyrio) ». 3o Après les mots : « Otididés « Toutes les espèces d'outardes (Otis sp.) », sont insérés les mots : « Charadriidés « Pluvier guignard (Eudromias morinellus) ; « Grand gravelot (Charadrius hiaticula) ; « Petit gravelot (Charadrius dubius) ; « Gravelot à collier interrompu (Charadrius alexandrinus) ; « Tourne-pierre (Arenaria interpres) ». 4o Après les mots : « Scolopacidés « Chevalier guignette (Tringa hypoleucos) », sont insérés les mots : « Chevalier cul-blanc (Tringa ochropus) ; « Chevalier sylvain (Tringa glareola) ; « Bécassine double (Gallinago media) ». 5o Après les mots : « Alaudidés « Cochevis huppé (Galerida cristata) », sont insérés les mots : « Cochevis de Thékla (Galerida theklae) ». 6o Après les mots : « Timaliidés « Mésange à moustaches (Panurus biarmicus) », sont insérés les mots : « Aegithalidés « Mésange à longue queue (Aegithalos caudatus). « Remizidés « Mésange rémiz (Remiz pendulina) ». 7o Les mots : « Bruant zizi (Emberiza cialas) », sont remplacés par les mots : « Bruant zizi (Emberiza cirlus) ; « Bruant ortolan (Emberiza hortulana) ; « Bruant des roseaux (Emberiza schoeniclus) ; « Bruant des neiges (Plectrophenax nivalis) ; « Bruant lapon (Calcarius lapponicus) ». 8o Après les mots : « Ploceidés « Niverolle (Montifringilla nivalis) », sont insérés les mots : « Sturnidés « Etourneau unicolore (Sturnus unicolor) ». II. - Le même article est complété par l'alinéa suivant : « La détention, qu'ils soient vivants ou morts, d'oiseaux ou d'oeufs de ces espèces prélevés dans la nature est également interdite. »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006870930, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.