Arrêté du 16 avril 1999 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2007.

TexteArrêté du 16 avril 1999
Rattachement
Comité régional pour la région Toulouse-Pyrénées.
  1. Annexes
  2. Comité régional pour la région Toulouse-Pyrénées.
IdentifiantLEGIARTI000006623969
Texte parentLEGITEXT000005627917
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 16 avril 1999 (version du 1er janvier 2007)Légifrance →

1. I. - Appellations d'origine contrôlées.

2. Béarn.

3. Béarn-Bellocq.

4. Cahors.

5. Côtes du Frontonnais.

6. Côtes du Frontonnais Fronton.

7. Côtes du Frontonnais Villaudric.

8. Gaillac.

9. Gaillac doux.

10. Gaillac mousseux.

11. Gaillac Premières Côtes.

12. Irouléguy.

13. Jurançon.

14. Jurançon sec.

15. Madiran.

16. Marcillac.

17. Pacherenc du Vic Bilh.

18. Pacherenc du Vic Bilh sec.

19. II. - Vins délimités de qualité supérieure.

20. Côtes du Brulhois.

21. Vins d'Entraygues et du Fel.

22. Vins d'Estaing.

23. Vins de Lavilledieu.

24. Côtes de Millau.

25. Côtes de Saint-Mont.

26. Tursan.

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