Arrêté du 18 janvier 2000 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 janvier 2000
IdentifiantLEGIARTI000006870613
Texte parentLEGITEXT000005629051
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 janvier 2000Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 1983 susvisé est ainsi complété : « Austropotamobius torrentium (Schrank 1803) synonyme : Astacus torrentium : écrevisse des torrents. »

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006870613, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.