Arrêté du 16 mars 2001 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 17 mars 2001.

TexteArrêté du 16 mars 2001
Rattachement
Matières premières, prix au kilogramme.
  1. Annexes
  2. Valeur partielle forfaitaire d'indemnisation (au kilogramme) des matières premières non transformées chez les abatteurs ainsi que des ris provenant de la découpe des fressures
  3. Matières premières, prix au kilogramme.
IdentifiantLEGIARTI000006641933
Texte parentLEGITEXT000005630747
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 16 mars 2001 (version du 17 mars 2001)Légifrance →

1. Ris de veau en vrac : 17,54 euros.

2. Ris de veau conditionné (en boîte) : 20,59 euros.

3. Ris de jeune bovin : 9,91 euros.

4. Fraise brute : 0,77 euro.

5. Fraise dégraissée : 1,53 euro.

6. Frison (pour andouillette) : 2,29 euros.

7. Tête de veau blanche avec langue : 5,34 euros.

8. Tête de veau sans langue : 4,58 euros.

9. Tête de veau noire avec langue : 4,58 euros.

10. Tête de veau noire sans langue : 3,82 euros.

11. Tête de veau cuite : 7,63 euros.

12. Le tableau ci-dessus correspond à des indemnisations forfaitaires non soumises à la TVA.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006641933, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.