Arrêté du 16 mars 2001 · Article

Article Annexe II

Article en vigueur depuis le 17 mars 2001.

TexteArrêté du 16 mars 2001
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006641932
Texte parentLEGITEXT000005630747
Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 16 mars 2001 (version du 17 mars 2001)Légifrance →

1. Coûts liés au stockage.

2. - Coût entrée-sortie (manutention, filmage, etc.) : 0,038 11 euro/kilogramme.

3. - Coût de stockage : 0,022 87 euro/kilogramme et par mois.

4. - Coût de congélation : 0,091 47 euro/kilogramme.

5. Durée forfaitaire du stockage.

6. - Ris de veau et de jeunes bovins : six mois.

7. - Têtes de veau : quatre mois.

8. - Fraises : trois mois.

9. - Autres produits congelés : un mois.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006641932, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.