Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Référencearticle 8 du décret n°2001-325 du 13 avril 2001Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 8. - L'article 15 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes : « Art. 15. - La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chacun des échelons du grade unique du corps des bibliothécaires sont fixées ainsi qu'il suit : ============================================= Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 90 du 15/04/2001 page 5901 à 5903 =============================================
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