Arrêté du 13 février 2002 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 13 février 2002

IdentifiantLEGIARTI000006208501

Texte parentLEGITEXT000005632328

Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 février 2002Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Dans l'arrêté du 31 juillet 2000 susvisé, les virus suivants :

2. CYSDV (Cucurbit yellow stunting disorder crinivirus) ;

3. ToCV (Tomato chlorosis crinivirus) ;

4. TICV (Tomato infectious chlorosis crinivirus) ;

5. CVYV (Cucumber vein yellowing ipomovirus),

6. sont insérés dans l'annexe B (liste des organismes contre lesquels la lutte est obligatoire sous certaines conditions), chapitre Ier, point ii), paragraphe « bactéries, virus, et organismes assimilés ».

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