Décret n°2002-261 du 22 février 2002 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 26 février 2002 au 1er octobre 2009.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteDécret n°2002-261 du 22 février 2002
RattachementChapitre III : Avancement.
IdentifiantLEGIARTI000006570332
Texte parentLEGITEXT000005632345
Référencearticle 15 du décret n°2002-261 du 22 février 2002 (version du 26 février 2002)Légifrance →

1. La durée moyenne et la durée minimale du temps passé dans chaque échelon des différents grades est fixée ainsi qu'il suit :

GRADES

CLASSES

et échelons

DUREE

moyenne

DURÉE

minimale

Ingénieur général

Classe exceptionnelle

Echelon unique

-

Classe normale

2e

-

-

1er

2ans

l an 6mois

Ingénieur en chef

7e

6e

-

-

5e

3 ans

2 ans 3 mois

4e

2 ans 6 mois

2 ans

3e

2 ans

1 an 6 mois

2e

2 ans

1 an 6 mois

1er

1 an 6mois

l an 6mois

1 an 6mois

l an 6mois

Ingénieur

10e

-

-

9e

3ans

2 ans 3mois

8e

2 ans 6 mois

2 ans

7e

2 ans

l an 6mois

6e

2 ans

1 an 6 mois

5e

2 ans

1 an 6 mois

4e

1 an 6 mois

l an 6 mois

3e

1 an 6 mois

l an 6 mois

2e

l an

l an

1er

1 an

1 an

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