Article abrogé, en vigueur du 31 décembre 2006 au 13 janvier 2010.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 25 mars 2002
IdentifiantLEGIARTI000006209564
Texte parentLEGITEXT000005632503
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 mars 2002 (version du 31 décembre 2006)Légifrance →
1. La direction des Archives de France comprend :
2. - l'inspection générale des Archives de France ;
3. - le service des missions ;
4. - la délégation aux célébrations nationales ;
5. - le département du réseau institutionnel et professionnel ;
6. - le département de la politique archivistique et de la coordination interministérielle ;
7. - le département de l'innovation technologique et de la normalisation ;
8. - le département des publics ;
9. - le bureau des affaires générales et de la documentation ;
10. - le Centre national du microfilm et de la numérisation ;
11. Le directeur des Archives de France est assisté d'un adjoint.
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