1. Dans l'attente de la mise en place des organes de gestion de l'institut polytechnique de l'université d'Orléans, un administrateur provisoire exerce les fonctions de directeur de l'institut.
Décret n°2002-555 du 16 avril 2002 · Article
Article 5
Article abrogé, en vigueur du 23 avril 2002 au 10 janvier 2004.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2002-555 du 16 avril 2002
IdentifiantLEGIARTI000006210481
Texte parentLEGITEXT000005632693
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.