Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2002-603 du 25 avril 2002
IdentifiantLEGIARTI000006210822
Texte parentLEGITEXT000005632750
Référencearticle 1 du décret n°2002-603 du 25 avril 2002Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Le décret du 5 juillet 1984 susvisé est modifié comme suit :
2. I. - Au deuxième alinéa de l'article 1er, après le mot : « maîtrise ; », est ajouté le mot : « master ; ».
3. II. - A l'article 2, après les mots : « Les diplômes nationaux de troisième cycle, », est ajouté le mot : « master, ».
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