Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 mars 2003
IdentifiantLEGIARTI000006218025
Texte parentLEGITEXT000005634142
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mars 2003Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'instruction du 4 août 2000 relative aux mesures à mettre en oeuvre lors de la conception et la construction des téléphériques monocâbles en vue d'assurer la sécurité du personnel est modifiée ainsi qu'il suit :
2. I. - A l'article 3.1.2. - Prescriptions géométriques :
3. Ajouter à la fin du premier alinéa : « Au droit d'un point singulier, pour les cotes horizontale et verticale, cette valeur peut être ramenée à 100 mm. »
4. Remplacer le schéma : « vue suivant le plan médian de l'échelle » par le schéma ci-dessous :
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