Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 11 mars 2003
IdentifiantLEGIARTI000006218236
Texte parentLEGITEXT000005634205
Référencearticle 1 de l'arrêté du 11 mars 2003Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 1er de l'arrêté du 25 août 2000 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 1er. - Le directeur des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité peut disposer d'adjoints qui peuvent le remplacer en cas d'absence ou d'empêchement. En outre, le centre de normalisation de défense lui est rattaché. »
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.