Article 1 LEGIARTI000006218561
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 avril 2003 modifiant l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine.
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 17 avril 2003
NatureArrêté
Signé le8 avril 2003
Publié le17 avril 2003
Articles2 articles en vigueur
NORMENS0300779A
IdentifiantLEGITEXT000005634262
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le décret n° 88-321 du 7 avril 1988 modifié fixant l'organisation du troisième cycle des études médicales ;
Vu l'arrêté du 23 mai 1990 modifié relatif à la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 février 2003,
Arrêtent :
Article 2 LEGIARTI000006218562
1. Le directeur général de la santé au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées et le directeur de l'enseignement supérieur au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 avril 2003.
Le ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche,
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de l'enseignement supérieur, J.-M. Monteil Le ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général de la santé :
Le chef de service, P. Penaud
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 23 mai 1990 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 17 avril 2003).