Arrêté du 21 mai 2003 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 mai 2003
IdentifiantLEGIARTI000006219530
Texte parentLEGITEXT000005634463
Référencearticle 1 de l'arrêté du 21 mai 2003Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 12 septembre 1988 susvisé fixant les épreuves de certaines sections du concours externe de l'agrégation sont remplacées par les dispositions ci-après pour ce qui concerne les épreuves écrites d'admissibilité de la section sciences économiques et sociales :

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006219530, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.