Arrêté du 20 mai 2003 · Article

Article 49

Article abrogé, en vigueur du 6 juillet 2003 au 4 décembre 2015.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 20 mai 2003
Rattachement
Chapitre 2 : Rejets d'effluents liquides.
  1. TITRE IV : INB 107 ET INB 132 (CHINON B)
  2. Chapitre 2 : Rejets d'effluents liquides.
IdentifiantLEGIARTI000006876941
Texte parentLEGITEXT000005634694
Référencearticle 49 de l'arrêté du 20 mai 2003 (version du 6 juillet 2003)Légifrance →

1. Les concentrations de polluants chimiques sont mesurées au minimum suivant les fréquences indiquées ci-dessous et suivant les normes en vigueur ; les normes figurant dans le tableau sont celles en vigueur à la date de notification du présent arrêté.

2. Tableau non reproduit.

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006876941, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.