1. Section 1
2. Règlement et textes relatifs à la sécurité des circulations sur le réseau ferré national
RÉFÉRENCE | VERSION | INTITULÉ |
Règlement 001 | 07/12/06 | Exigences relatives au chargement, à la composition, au freinage, à la vitesse limite et à l'équipement des trains pour circuler sur le RFN |
Règlement 002 | 19/09/05 | Montée et descente des voyageurs dans un train - Prévention du risque de chute |
IN 1384 | 13/02/06 | Isolement ou dérangement des systèmes de sécurité embarqués |
IN 1472 | 26/08/05 | Généralités |
IN 1482 | 05/10/05 | Signaux - Titre Ier : Signalisation au sol |
IN 1490 | 13/04/05 | Arrêt d'un train par un signal carré, un guidon d'arrêt ou un sémaphore fermé |
IN 1493 | 15/01/03 | Systèmes de répétition des signaux. Contrôles de vitesse et de franchissement |
IN 1497 | 01/04/04 | Information des conducteurs concernant les modifications de la signalisation |
IN 1498 | 20/03/91 | Avis - Signalisation |
IN 1504 | 06/07/09 | Service de la circulation |
IN 1511 | 18/10/06 | Protection des voies principales |
IN 1514 | 14/04/06 | Circulation des trains |
IN 1516 | 15/01/03 | Conditions d'exercice de la fonction de conducteur et prescriptions concernant plus spécialement les conducteurs |
IN 1520 | 30/03/04 | Directives d'application de l'IN 1516 |
IN 1521 | 02/07/01 | Régime normal d'exploitation des lignes à double voie |
IN 1522 | 13/06/02 | Voie unique temporaire. Mouvements à contre-voie |
IN 1525 | 02/06/91 | Installations de contre-sens (ICS) |
IN 1527 | 02/07/01 | Régime général d'exploitation des lignes à voie unique |
IN 1528 | 06/07/09 | Règlement des lignes à voie unique à trafic restreint |
IN 1683 | 01/09/05 | Manœuvres |
IN 1685 | 06/12/06 | Evolutions |
IN 1700 | 24/09/99 | Gardiennage des passages à niveau |
IN 1705 | 24/09/99 | Mesures en relation avec le service des passages à niveau |
IN 1709 | 05/03/96 | Prescriptions d'exploitation des installations de traction électrique par caténaires : 1 500 volts courant continu ou 25 000 volts courant alternatif monophasé |
IN 1731 | 12/06/95 | Transports exceptionnels |
IN 1752 | 26/09/76 | Direction et surveillance de la circulation des trains - Régulation |
IN 2373 | 22/01/03 | Procédures de communication à l'usage des agents chargés de l'application du règlement général de sécurité |
IN 2379 | 26/08/05 | Signaux - Titre II : Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) |
IN 2602 | 07/01/03 | Enregistreurs des événements liés à la sécurité des circulations |
IN 3032 | 26/08/05 | Arrêt d'un train par un repère ou un jalon de manœuvre - Signalisation de cabine de type transmission voie machine (TVM) |
FR. 0131 | 25/10/01 | Véhicules soumis à certaines restrictions : Manœuvre - Classement dans les trains |
3. Section 2
4. Textes relatifs à la sécurité du personnel sur le réseau ferré national
RÉFÉRENCE | VERSION | INTITULÉ |
RH 0028 | 09/06/93 | Sécurité du personnel : protection des agents pendant leur intervention sur matériel roulant |
RH 0075 | 06/07/09 | Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant continu 1 500 V |
RH 0078 | 06/07/09 | Sécurité du personnel : prescriptions à observer par les agents travaillant sur les lignes de traction électrique à courant alternatif monophasé 25 000 V-50 Hz |
RH 0157 | 16/09/86 | RSPRF : généralités, définitions, déplacements ou stationnement dans l'enceinte du chemin de fer |
RH 0158 | 06/07/09 | RSPRF : mesures de sécurité à prendre lors des travaux sur les voies ou à proximité |
RH 0159 | 16/09/86 | RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les agents chargés du nettoyage et du graissage des appareils(aiguilles,...) |
RH 0160 | 24/05/86 | RSPRF : règles de sécurité à appliquer par les mécaniciens appelés à intervenir sur certaines installations de sécurité |
RH 0161 | 06/07/09 | RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les voies parcourues à une vitesse supérieure à 160 km/h sans dépasser 200 km/h |
RH 0320 | 28/02/06 | Sécurité du personnel : dispositions à observer pour assurer la sécurité du personnel effectuant des manœuvres ou participant à l'accompagnement des trains de travaux |
RH 0340 | 23/06/20 | Sécurité du personnel : prévention des risques dus à l'électricité. Dispositions à observer pour prévenir les risques et assurer la sécurité du personnel stationnant, se déplaçant ou travaillant dans l'environnement des installations électriques ferroviaires |
RH 0350 | 24/05/07 | RSPRF : prescriptions particulières applicables sur les lignes à grande vitesse où la vitesse de circulation ne dépasse pas 300 km/h et sur la ligne à grande vitesse Est européenne parcourue à une vitesse de 320 km/h |
RH 0838 | 07/07/04 | Sécurité du personnel : prévention et protection contre les risques d'irradiation et de contamination dans le transport ferroviaire des marchandises radioactives |
5. Glossaire :
6. FR : texte relevant du référentiel fret.
7. IN : texte relevant du référentiel infrastructure.
8. RH : texte relevant du référentiel ressources humaines.
9. RSPRF : règlement sur la sécurité du personnel vis-à-vis des risques ferroviaires.