Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er-I de l'arrêté du 2 septembre 1992 susvisé, les termes : « Diplôme d'études universitaires générales d'histoire » sont remplacés par les termes : « Diplôme d'études universitaires générales en sciences humaines et sociales, mention histoire ».
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