Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 25 février 2004
IdentifiantLEGIARTI000006229445
Texte parentLEGITEXT000005765528
Référencearticle 2 de l'arrêté du 25 février 2004Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'article 19 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 19. - Les étudiants ayant obtenu une note moyenne égale ou supérieure à 10 sur 20 à chaque module ou partie de module enseigné pendant la première année de deuxième cycle sont admis en deuxième année du deuxième cycle. »
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