Arrêté du 25 février 2004 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 18 mars 2004.

TexteArrêté du 25 février 2004

IdentifiantLEGIARTI000006229452

Texte parentLEGITEXT000005765528

Référencearticle 9 de l'arrêté du 25 février 2004 (version du 18 mars 2004)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux étudiants qui entreront en première année du deuxième cycle à la rentrée de septembre 2004.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.