Arrêté du 21 juin 2004 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 21 juin 2004
IdentifiantLEGIARTI000006232227
Texte parentLEGITEXT000005801604
Référencearticle 2 de l'arrêté du 21 juin 2004Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau intitulé « Epreuves orales d'admission » figurant à l'article 4 de l'arrêté du 13 juin 2003 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006232227, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.