Arrêté du 8 juillet 2004 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 27 février 2020.

TexteArrêté du 8 juillet 2004
IdentifiantLEGIARTI000041640518
Texte parentLEGITEXT000005809038
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juillet 2004 (version du 27 février 2020)Légifrance →

1. L'appellation " musée de France " est attribuée aux musées ci-après :

2. Musée d'art moderne de la ville de Paris ;

3. Maison de Balzac ;

4. Musée Bourdelle ;

5. Musée Carnavalet-histoire de Paris ;

6. Musée Cernuschi, musée des arts de l'Asie de la ville de Paris ;

7. Musée Cognacq-Jay, musée du XVIIIe siècle de la ville de Paris ;

8. Musée de la Libération de Paris - musée du général Leclerc - musée Jean Moulin ;

9. Palais Galliera, musée de la mode de la ville de Paris ;

10. Petit Palais, musée des beaux-arts de la ville de Paris ;

11. Maison de Victor Hugo ;

12. Musée de la vie romantique ;

13. Musée Zadkine.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041640518, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.