1. L'Ecole polytechnique de l'université de Nice est une école interne à l'université de Nice. Elle est un centre polytechnique universitaire au sens de l'article L. 713-2 du code de l'éducation.
Décret n°2005-219 du 2 mars 2005 · Article
Article 1
Article abrogé, en vigueur du 10 mars 2005 au 21 août 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2005-219 du 2 mars 2005
IdentifiantLEGIARTI000006239389
Texte parentLEGITEXT000006051396
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