1. Dans l'attente de la mise en place des organes de gestion de l'Ecole polytechnique de l'université de Nice, un administrateur provisoire exerce les fonctions de directeur de l'école.
Décret n°2005-219 du 2 mars 2005 · Article
Article 5
Article abrogé, en vigueur du 10 mars 2005 au 21 août 2013.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2005-219 du 2 mars 2005
IdentifiantLEGIARTI000006239393
Texte parentLEGITEXT000006051396
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