Arrêté du 4 avril 2006 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2022.

TexteArrêté du 4 avril 2006
IdentifiantLEGIARTI000045024184
Texte parentLEGITEXT000006053526
Référencearticle 8 de l'arrêté du 4 avril 2006 (version du 1er janvier 2022)Légifrance →

1. Calcul des effets nuisibles

2. I.-Les effets nuisibles mentionnés à l'article R. 572-6 du code de l'environnement sont calculés sous l'une des deux formules suivantes :

3. -risque relatif (RR) d'un effet nuisible, défini comme suit :

4. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

5. -risque absolu (RA) d'un effet nuisible, défini comme suit :

6. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

7. II.-CPI

8. Pour le calcul du RR, eu égard à l'effet nuisible de la cardiopathie ischémique (CPI), en ce qui concerne le taux d'incidence (i), les relations dose-effet suivantes sont utilisées pour le bruit dû au trafic routier :

9. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

10. III.-HA

11. Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible de la forte gêne (HA), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

12. -pour le bruit dû au trafic routier :

13. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

14. -pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

15. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

16. -pour le bruit dû au trafic aérien :

17. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

18. IV.-HSD

19. Pour le calcul du RA, eu égard à l'effet nuisible des fortes perturbations du sommeil (HSD), les relations dose-effet suivantes sont utilisées :

20. -pour le bruit dû au trafic routier :

21. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

22. -pour le bruit dû au trafic ferroviaire :

23. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

24. -pour le bruit dû au trafic aérien :

25. Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible en bas de page

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000045024184, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.