Texte publié au Journal officiel
1. L'article 14 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 14. - Le conseil de la recherche de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace comprend :
3. 1° Le directeur de l'école ou son représentant, président ;
4. 2° Le directeur scientifique ;
5. 3° Le directeur des études ;
6. 4° Le directeur du développement ;
7. 5° Les responsables des départements de recherche de l'école ;
8. 6° Trois représentants du personnel des départements de recherche de l'école, dont au moins un chercheur ou ingénieur, élus par ce personnel ;
9. 7° Trois représentants de la délégation générale pour l'armement ;
10. 8° Cinq personnalités extérieures choisies par le conseil d'administration ;
11. 9° Le président de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales ou son représentant ;
12. 10° Trois représentants des stagiaires de troisième cycle désignés par le directeur, après consultation de ces stagiaires. »