Décret n°2007-176 du 8 février 2007 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 10 février 2007.

TexteDécret n°2007-176 du 8 février 2007
IdentifiantLEGIARTI000006260087
Texte parentLEGITEXT000006055419
Référencearticle 1 du décret n°2007-176 du 8 février 2007 (version du 10 février 2007)Légifrance →

1. La zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20051408, dénommé Photonique : systèmes complexes d'optique et d'imagerie, est définie par la liste des communes figurant en annexe au présent décret.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006260087, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.