Décret n°2007-192 du 12 février 2007 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 14 février 2007.

TexteDécret n°2007-192 du 12 février 2007
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000006334127
Texte parentLEGITEXT000006055452
Référencearticle ANNEXE du décret n°2007-192 du 12 février 2007 (version du 14 février 2007)Légifrance →

1. ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20057806

2. DÉNOMMÉ "MOBILITÉ ET TRANSPORTS AVANCÉS"

N° INSEE
NOM DE LA COMMUNE
16015
Angoulême.
16113
La Couronne.
16138
Fléac.
16154
Gond-Pontouvre.
16166
L'Isle-d'Espagnac.
16187
Linars.
16199Magnac-sur-Touvre.
16244
Nersac.
16271
Puymoyen.
16291
Ruelle-sur-Touvre.
16341
Saint-Michel.
16348
Saint-Saturnin.
16358
Saint-Yrieix-sur-Charente.
16374
Soyaux.
16385
Touvre.
17010
Angoulins.
17028
Aytré.
17094
Châtelaillon-Plage.
17142
Dompierre-sur-Mer.
17153
Esnandes.
17190
L'Houmeau.
17193
La Jarne.
17200
Lagord.
17222Marsilly.
17264Nieul-sur-Mer.
17274Périgny.
17291Puilboreau.
17300La Rochelle.
17391Saint-Rogatien.
17407Sainte-Soulle.
17413Saint-Vivien.
17414Saint-Xandre.
17420Salles-sur-Mer.
86009Archigny.
86014Availles-en-Châtellerault.
86024Béruges.
86027Biard.
86032Bonneuil-Matours.
86041Buxerolles.
86046Cenon-sur-Vienne.
86062Chasseneuil-du-Poitou.
86066Châtellerault.
86081Colombiers.
86088Croutelle.
86100Fontaine-le-Comte.
86157Mignaloux-Beauvoir.
86158Migné-Auxances.
86163Montamisé.
86164Monthoiron.
86174Naintré.
86194Poitiers.
86214Saint-Benoît.
86245Saint-Sauveur.
86259Senillé.
86272Thuré.
86297Vouneuil-sous-Biard.
86298Vouneuil-sur-Vienne.

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