1. L'arrêté du 21 mars 2003 fixant les titres et diplômes permettant d'exercer les fonctions d'animation et de direction en centres de vacances et de loisirs est abrogé.
Numérotation : Avant le 12 novembre 2008, ce texte figurait à l'article 5 (Arrêté du 28 octobre 2008, art. 4) (selon les données LEGI de la DILA). Jusqu'au 12 novembre 2008, le numéro 6 portait un autre texte (« Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des… »), devenu l'article 7 (Arrêté du 28 octobre 2008, art. 4). Le texte ci-dessus n'est pas concerné.