Décret n°2007-270 du 27 février 2007 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 1er mars 2007.

TexteDécret n°2007-270 du 27 février 2007
IdentifiantLEGIARTI000027041036
Texte parentLEGITEXT000006055569
Référencearticle Annexe du décret n°2007-270 du 27 février 2007 (version du 1er mars 2007)Légifrance →

1. ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005 6437 DÉNOMMÉ "PARFUMS, ARÔMES, SENTEURS, SAVEURS"

N° INSEE
NOM DE LA COMMUNE
04012Aubenaq-les-Alpes.
04034
La Brillanne.
04045
Céreste.
04049
Château-Arnoux-Saint-Auban.
04065
Cruis.
04068
Dauphin.
04087Fontienne.
04088Forcalquier.
04091Ganagobie.
04094Gréoux-les-Bains.
04101
Lardiers.
04104Limans.
04106Lurs.
04108Malijai.
04111Mane.
04112Manosque.
04116Les Mées.
04128Montfuron.
04129Montjustin.
04130Montlaux.
04138Niozelles.
04141Ongles.
04143Oraison.
04149Peyruis.
04151Pierrerue.
04164Revest-Saint-Martin.
04178Saint-Etienne-les-Orgues.
04188Saint-Maime.
04189Saint-Martin-de-Brômes.
04190Saint-Martin-les-Eaux.
04192Saint-Michel-l'Observatoire.
04206
Sigonce.
04230Valensole.
04241Villemus.
04242Villeneuve.
04245Volx.
06001
Aiglun.
06002Amirat.
06004Antibes.
06006Aspremont.
06007Auribeau-sur-Siagne.
06009Bairols.
06010Le Bar-sur-Loup.
06011Beaulieu-sur-Mer.
06014Bendejun.
06015Berre-les-Alpes.
06017Bézaudun-les-Alpes.
06018Biot.
06019Blausasc.
06021Bonson.
06022Bouyon.
06025Le Broc.
06026Cabris.
06027Cagnes-sur-Mer.
06029Cannes.
06030Le Cannet.
06031
Cantaron.
06033Carros.
06034Castagniers.
06037Caussols.
06038Châteauneuf-Grasse.
06039Châteauneuf-Villevieille.
06041Cipières.
06042Clans.
06043Coaraze.
06044La Colle-sur-Loup.
06045Collongues.
06046Colomars.
06047Conségudes.
06048Contes.
06049Courmes.
06050Coursegoules.
06052Cuébris.
06054
Drap.
06055Duranus.
06057L'Escarène.
06058Escragnolles.
06060Falicon.
06061Les Ferres.
06064Gattières.
06065La Gaude.
06066Gilette.
06068Gourdon.
06069Grasse.
06072Ilonse.
06075Levens.
06076Leuche.
06077Lucéram.
06078Malaussène.
06079Mandelieu-La Napoule.
06080
Marie.
06081le Mas.
06082Massoins.
06084Mouans-Sartoux.
06085Mougins.
06087Les Mujouls.
06088Nice.
06089
Opio.
06090
Pégomas.
06091Peille.
06092Peillon.
06095Peymeinade.
06096Pierlas.
06097Pierrefeu.
06100
Revest-les Roches.
06101Rigaud.
06102Rimplas.
06105Roquefort-les-Pins.
06106Roquesteron.
06107Roquesteron-Grasse.
06108La Roquette-sur-Siagne.
06109
La Roquette-sur-Var.
06110Roubion.
06111Roure.
06112
Le Rouret.
06114
Saint-André-de-la-Roche.
06115Saint-Antonin.
06117Saint-Blaise.
06118
Saint-Cézaire-sur-Siagne.
06121Saint-Jean-Cap-Ferrat.
06122Saint-Jeannet.
06123Saint-Laurent-du-Var.
06126
Saint-Martin-du-Var.
06128Saint-Paul.
06130Saint-Vallier-de-Thiey.
06131Sallagriffon.
06135
Sigale.
06137
Spéracèdes.
06138Théoule-sur-Mer.
06139Thiéry.
06140
Le Tignet.
06141Toudon.
06142Touët-de-l'Escarène.
06143Touët-sur-Var.
06144La Tour.
06145Tourette-du-Chateau.
06146Tournefort.
06147Tourrette-Levens.
06148Tourrettes-sur-Loup.
06151Utelle.
06152Valbonne.
06155Vallauris.
06157Vence.
06158Villars-sur-Var.
06159Villefranche-sur-Mer.
06161Villeneuve-loubet.
13001
Aix-en-Provence.
13002Allauch.
13005Aubagne.
13007Auriol.
13012Beaurecueil.
13013Belcodène.
13014Berre-l'Etang.
13015Bouc-Bel-Air.
13016La Bouilladisse.
13019Cabriès.
13020Cadolive.
13021Carry-le-Rouet.
13022Cassis.
13025Châteauneuf-le-Rouge.
13026Châteauneuf-les-Martigues.
13030Cuges-les-Pins.
13031La Destrousse.
13032Eguilles.
13033Ensuès-la-Redonne.
13037La Fare-les-Oliviers.
13040Fuveau.
13041Gardanne.
13042Gémenos.
13043Gignac-la-Nerthe.
13046Gréasque.
13048Jouques.
13050Lambesc.
13051Lançon-Provence.
13054Marignane.
13055Marseille.
13056Martigues.
13059Meyrargues.
13060Meyreuil.
13062Mimet.
13070La Penne-sur-Huveaune.
13071Les Pennes-Mirabeau.
13072Peynier.
13073Peypin.
13074Peyrolles-en-Provence.
13075Plan-de-Cuques.
13077Port-de-Bouc.
13079Puyloubier.
13080Le Puy-Sainte-Réparade.
13081Rognac.
13082Rognes.
13085Roquefort-la-Bédoule.
13086Roquevaire.
13087Rousset.
13088Le Rove.
13090Saint-Antonin-sur-Bayon.
13091Saint-Cannat.
13093Saint-Estève-Janson.
13095Saint-Marc-Jaumegarde.
13098Saint-Mitre-les-Remparts.
13101
Saint-Savournin.
13102Saint-Victoret.
13104Sausset-les-Pins.
13106Septèmes-les-Vallons.
13107Simiane-Collongue.
13109Le Tholonet.
13110Trets.
13111Vauvenargues.
13112
Velaux.
13113Venelles.
13114Ventabren.
13117Vitrolles.
13118Coudoux.
13119Carnoux-en-Provence.
26292Saint-Auban-sur-l'Ouvèze.
83001Les Adrets-de-l'Estérel.
83006Artigues.
83021Bras.
83025Brue-Auriac.
83029Callian.
83080Mons.
83081Montauroux.
83087Nans-les-Pins.
83089Ollières.
83093Plan-d'Aups-Sainte-Baume.
83096Pourcieux.
83097Pourrières.
83104Rians.
83110Rougiers.
83116Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
83120Saint-Zacharie.
83125Seillons - Source-d'Argens.
83133Tanneron.
83140Tourves.
83150Vinon-sur-Verdon.

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