Décret n°2007-711 du 4 mai 2007 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 6 mai 2007.

TexteDécret n°2007-711 du 4 mai 2007
Rattachement
Zone de recherche et développement du pôle de compétitivité N° 20055125 dénommé " Pôle génie civil ouest "
  1. Annexes
  2. Zone de recherche et développement du pôle de compétitivité N° 20055125 dénommé " Pôle génie civil ouest "
IdentifiantLEGIARTI000006334143
Texte parentLEGITEXT000006056135
Référencearticle ANNEXE du décret n°2007-711 du 4 mai 2007 (version du 6 mai 2007)Légifrance →

1. N° INSEE

2. NOM DE LA COMMUNE

3. 44009

4. Basse-Goulaine.

5. 44013

6. Besné.

7. 44018

8. Bouaye.

9. 44020

10. Bouguenais.

11. 44024

12. Brains.

13. 44026

14. Carquefou.

15. 44030

16. La Chapelle-des-Marais.

17. 44035

18. La Chapelle-sur-Erdre.

19. 44047

20. Couëron.

21. 44052

22. Donges.

23. 44074

24. Indre.

25. 44094

26. Mauves-sur-Loire.

27. 44101

28. La Montagne.

29. 44103

30. Montoir-de-Bretagne.

31. 44109

32. Nantes.

33. 44114

34. Orvault.

35. 44120

36. Le Pellerin.

37. 44132

38. Pornichet.

39. 44143

40. Rezé.

41. 44150

42. Saint-Aignan-Grandlieu.

43. 44151

44. Saint-André-des-Eaux.

45. 44162

46. Saint-Herblain.

47. 44166

48. Saint-Jean-de-Boiseau.

49. 44168

50. Saint-Joachim.

51. 44171

52. Saint-Léger-les-Vignes.

53. 44172

54. Sainte-Luce-sur-Loire.

55. 44176

56. Saint-Malo-de-Guersac.

57. 44184

58. Saint-Nazaire.

59. 44190

60. Saint-Sébastien-sur-Loire.

61. 44194

62. Sautron.

63. 44198

64. Les Sorinières.

65. 44204

66. Thouaré-sur-Loire.

67. 44210

68. Trignac.

69. 44215

70. Vertou.

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