1. Le tableau des emplois médicaux présenté dans l'annexe II de l'arrêté du 20 septembre 1983 susvisé est modifié conformément à l'annexe II du présent arrêté (1).
Arrêté du 11 mars 1987 · Article
Article 2
Article en vigueur depuis le 2 avril 1987.
TexteArrêté du 11 mars 1987
IdentifiantLEGIARTI000006716860
Texte parentLEGITEXT000006057386
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.
Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.