Arrêté du 1 juin 1987 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er janvier 1988.

TexteArrêté du 1 juin 1987

IdentifiantLEGIARTI000006678548

Texte parentLEGITEXT000006057541

Référencearticle 3 de l'arrêté du 1 juin 1987 (version du 1er janvier 1988)Légifrance →

1. La désignation, le numéro CAS, la classification et l'étiquetage des substances de l'annexe I de l'arrêté du 10 octobre 1983 susvisé énumérées ci-dessous sont remplacés par ceux indiqués à l'annexe I du présent arrêté :

2. (1) N° 016-023-00-4 : sulfate de diméthyle.

3. (2) N° 016-027-00-6 : sulfate de diéthyle.

4. (3) N° 048-008-00-3 : chlorure de cadmium.

5. (4) N° 601-020-00-8 : benzène.

6. (5) N° 602-010-00-6 : dibromure d'éthylène.

7. (6) N° 602-021-00-6 : 1,2-dibromo-3-chloropropane.

8. (7) N° 603-026-00-6 : épichlorhydrine.

9. (8) N° 603-046-00-5 : oxyde de bis (chlorométhyle).

10. (9) N° 603-070-00-6 : 2-amino-2-méthylpropanol.

11. (10) N° 608-003-00-4 : acrylonitrile.

12. (11) N° 609-002-00-1 : 2-nitropropane.

13. (12) N° 612-022-00-3 : 2-naphtylamine.

14. (13) N° 612-042-00-2 : benzidine.

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