Arrêté du 4 mars 1988 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 15 mars 1988.

TexteArrêté du 4 mars 1988
IdentifiantLEGIARTI000006721337
Texte parentLEGITEXT000006058131
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 mars 1988 (version du 15 mars 1988)Légifrance →

1. Ont accès à l'échelon fonctionnel prévu à l'article 2-II du décret 88-163 du 19 février 1988 susvisé les emplois de directeur général des centres hospitaliers régionaux ci-après :

2. Centre hospitalier régional de Bordeaux (Gironde)

3. Centre hospitalier régional de Grenoble (Isère)

4. Centre hospitalier régional de Lille (Nord)

5. Centre hospitalier régional de Montpellier (Hérault)

6. Centre hospitalier régional de Nancy (Meurthe-et-Moselle)

7. Centre hospitalier régional de Nantes Centre hospitalier régional de Rennes (Ille-et-Vilaine)

8. Centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)

9. Centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin)

10. Centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006721337, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.