Arrêté du 5 avril 1988 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 10 avril 1988 au 30 novembre 1988.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 5 avril 1988

IdentifiantLEGIARTI000006447137

Texte parentLEGITEXT000006058206

Référencearticle 2 de l'arrêté du 5 avril 1988 (version du 10 avril 1988)Légifrance →

1. Le titre de docteur habilité sanctionne une aptitude à la mise en oeuvre d'une recherche originale dans un domaine scientifique étendu. Il permet d'être candidat à l'accès au corps des professeurs des universités.

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