Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 5 avril 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en sciences

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Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 avril 1988
NatureArrêté
Signé le5 avril 1988
Publié le10 avril 1988
Articles1 article en vigueur
NORRESK8800244A
IdentifiantLEGITEXT000006058206
RéférenceArrêté du 5 avril 1988 relatif à l'habilitation à diriger des recherches en sciences, version consolidée au 3 novembre 2026Légifrance →
En vigueurToutes les versions (13 anciennes)

Article 14 LEGIARTI000006447133

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Textes cités liens · DILA2

Décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 · application
Arrêté du 5 juillet 1984 · abroge
Cité par 2 textes
Arrêté du 22 avril 1988 · modifie
Arrêté du 23 novembre 1988 · abroge

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 10 avril 1988).

Texte d'origine, publié au JO →
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