Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 23 novembre 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 novembre 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 29 novembre 1988
NatureArrêté
Signé le23 novembre 1988
Publié le29 novembre 1988
PublicationJORF du 29 novembre 1988
NORMENU8802296A
IdentifiantJORFTEXT000000298904
Texte non disponible en version électronique. La DILA ne diffuse pour ce texte que ses métadonnées ; le texte fait foi tel qu’imprimé au Journal officiel.
Le numéro du Journal officiel n’est pas connu dans la base (la DILA ne l’indique qu’à partir de 1990) : le lien mène à la fiche Légifrance du texte.
Textes cités liens · DILA4
Arrêté du 21 mars 1988 · abroge
Arrêté du 5 avril 1988 · abroge
Arrêté du 5 avril 1988 · abroge
Arrêté du 22 avril 1988 · abroge
Cité par 8 textes
Arrêté du 21 mars 1988 (V) · abrogation
Arrêté du 5 avril 1988 (Ab) · abrogation
Arrêté du 5 avril 1988 (Ab) · abrogation
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
Arrêté · application
Arrêté · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.