Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 5 avril 1988 RELATIF A L'HABILITATION A DIRIGER DES RECHERCHES EN SCIENCES
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 10 avril 1988. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 10 avril 1988
NatureArrêté
Signé le5 avril 1988
Publié le10 avril 1988
PublicationJORF du 10 avril 1988
NORRESK8800244A
IdentifiantJORFTEXT000000840386
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Textes cités liens · DILA2
Décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 · application
Arrêté du 5 juillet 1984 · abroge
Aller plus loin
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