Arrêté du 13 avril 1988 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 27 avril 1988.

TexteArrêté du 13 avril 1988

IdentifiantLEGIARTI000006522929

Texte parentLEGITEXT000006058266

Référencearticle 2 de l'arrêté du 13 avril 1988 (version du 27 avril 1988)Légifrance →

1. Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.