Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 avril 1988 (version du 29 avril 1988)Légifrance →
1. La sous-direction de l'organisation des ressources humaines est composée de cinq bureaux :
2. - RH 1 bureau des études générales et des techniques de gestion prévisionnelle ;
3. - RH 2 bureau des affaires juridiques, du contentieux et des statuts ;
4. - RH 3 bureau de la politique de formation ;
5. - RH 4 bureau des recrutements et concours ;
6. - RH 5 bureau des actions de formation.
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