Arrêté du 27 avril 1988 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 8 février 1992.

TexteArrêté du 27 avril 1988
IdentifiantLEGIARTI000006536801
Texte parentLEGITEXT000006058275
Référencearticle 4 de l'arrêté du 27 avril 1988 (version du 8 février 1992)Légifrance →

1. La sous-direction de l'équipement et de la logistique comprend six bureaux :

2. - EL 1 bureau des affaires générales ;

3. - EL 2 bureau des équipements et de la bureautique ;

4. - EL 3 bureau de la logistique de l'administration centrale ;

5. - EL 4 bureau de la logistique des services déconcentrés ;

6. - EL 5 bureau de l'action sociale ;

7. - EL 6 bureau des objecteurs de conscience.

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